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UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869
ROGER PEREZ

Numéro de dépôt :
3417815
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 de ROGER PEREZ

Présentation de la marque UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869

Déposée le 17 mars 2006 par ROGER PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 »

Le déposant est ROGER PEREZ domicilié(e) CLAIR VALLON 2 BAT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER PEREZ domicilié(e) CLAIR VALLON 2 BAT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION SPIRITE FRANCAISE ET FRANCOPHONE ALLAN KARDEC 1804-1869 est expirée depuis le 17 mars 2016.

ROGER PEREZ a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION KARDEC ALLAN KARDEC 1804-1869 , UNION SPIRITE FRANCAISE ALLAN KARDEC 1804-1869


ROGER PEREZ - CLAIR VALLON 2 BAT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France


ROGER PEREZ - CLAIR VALLON 2 BAT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663901 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.